Dans un contexte de canicules plus fréquentes et d'intensification des incendies en France comme en témoigne l'incendie de la forêt de Fontainebleau, que prévoit la stratégie de prévention et de lutte ...

Depuis 2021, et plus particulièrement en 2024, le taux de mortalité périnatale augmente en France. Cette augmentation de la ...

Services publics, travail des agents... Le déploiement de l'intelligence artificielle (IA) s'accélère dans le secteur public. Mais en quoi l'IA peut-elle constituer un levier de transformation de ...

Hôtellerie, transports... La Commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH) alerte sur la multiplication des ...

Le projet de loi avait été présenté au Conseil des ministres du 9 juillet 2026 par Sébastien Lecornu, Premier ministre. Le gouvernement a engagé la procédure accélérée. Le texte propose, par ailleurs, ...

La loi prévoit plusieurs mesures pour réduire la pollution engendrée par l'ultra "fast fashion" : définition de la mode ultra ...

Processus législatif Etude d'impact : (PDF, 1,68 Mo). Avis du Conseil d'Etat : (PDF, 297 Ko). Compte rendu du Conseil des ministres du 24 juin 2026 Texte adopté en 1ère lecture par le Sénat le 8 ...

La proposition de loi avait été déposée le 3 décembre 2024 par le député Éric Pauget de la Droite républicaine et cosignée par 37 députés de son groupe. Ce texte, dont l’examen a débuté en janvier ...

Les 7 et 8 juillet 2026, les dirigeants des 32 pays membres de l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord (OTAN) se réunissent à Ankara en Turquie pour le sommet annuel de l'alliance. Lors du ...

Depuis l'annexion de la Crimée par la Russie en 2014, l'Europe se réarme. L'attaque de l'Ukraine en 2022 a accéléré ce processus qui repose largement sur l'acquisition de matériels et de technologies ...

Photographies aériennes, cadastre, forêts, cartes historiques, reliefs ou itinéraires... cartes.gouv.fr rassemble en ligne ...